Gérard Contremoulin - JORFSearch

Gérard Contremoulin

De:	Gérard Contremoulin titulaire
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse Pour l'UNSA Education
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse

JORFTEXT000000822655 (source JORF)

désignation

04 Avril 2007 04/04/2007

De:	Gérard Contremoulin titulaire
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse Pour l'UNSA Education
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse

JORFTEXT000000418655 (source JORF)

désignation

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Contremoulin (Gérard) chargé d'éducation populaire ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Contremoulin (Gérard) (SEP), titulaire
Objet:	au titre des représentants mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Contremoulin (Gérard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Contremoulin (Gérard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000726170 (source JORF)

nomination

17 Mars 1993 17/03/1993

De:	Contremoulin (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.) Membre suppléant
Remplace:	M. Clément (Alain)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000362610 (source JORF)

nomination

13 Mars 1993 13/03/1993